Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MIRAVAL COTES DE PROVENCE APPELLATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE RUBY TUESDAY
CHATEAU MIRAVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3535355
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2027
CHATEAU MIRAVAL COTES DE PROVENCE APPELLATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE RUBY TUESDAY de CHATEAU MIRAVAL

Présentation de la marque CHATEAU MIRAVAL COTES DE PROVENCE APPELLATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE RUBY TUESDAY

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU MIRAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MIRAVAL COTES DE PROVENCE APPELLATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE RUBY TUESDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU MIRAVAL domicilié(e) Domaine de Miraval - 83570 - CORRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 436 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU MIRAVAL COTES DE PROVENCE APPELLATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE RUBY TUESDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MIRAVAL COTES DE PROVENCE APPELLATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE RUBY TUESDAY arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.

CHATEAU MIRAVAL a également déposé les autres marques suivantes : COTES DE PROVENCE APPELATION COTES DE PROVENCE CONTROLEE PINK FLOYD , CHATEAU MIRAVAL TERRE BLANCHE , CHATEAU MIRAVAL , CHATEAU MIRAVAL CUVEE LADY JANE , CHATEAU MIRAVAL , CHATEAU MIRAVAL NATOUCHKA , CHATEAU MIRAVAL PLAY BACH , MIRAVAL L'OR L'OR de MIRAVAL


CHATEAU MIRAVAL, Société anonyme - Domaine de Miraval - 83570 - CORRENS - France - SIREN 388436537


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2660981 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-04

Vins d'appellation d'origine « Côtes de Provence ».